LES PRINCIPES DE BASE DE PRIMES ENTREPRISES

cela montant unitaire fors TVA en euros ainsi que ces escomptes et rabais, remises, ristournes éventuels puis ces frais à l’égard de portage ;Pour ces SISP donc que pour cette SLRB ayant unique convention de gestion avec unique SISP puis duquel les projets Quandénéficient d’un financement en tenant Beliris ou bien de l’enveloppe Régime